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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE
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BABYFINO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABYFINO
HM.CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3619874
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/12/2028
BABYFINO de HM.CLAUSE

Présentation de la marque BABYFINO

Déposée le 24 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BABYFINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BABYFINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYFINO arrivera à expiration en date du 24 décembre 2028.

HM.CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALEBRINI , CLAUSE JARDIN , JOUR DE FETE , CLAUSE VEGETABLE SEEDS , FERRY-MORSE , GALLERY , CLAUSE JARDIN , JACHERES FLEURIES , (Marque figurative)


HM.CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2018 n°2700068 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-07

Inscription le 1 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750221 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-01

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plants ; bulbes à fleurs ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.